ékip collectivités - Catalogue 2019

www.ekipcollectivites.fr TOTAL € T.T.C. Total € H.T. Commande supérieure à 1 000 € H.T. Livraison gratuite Commande inférieure à 1 000 € H.T., forfait préparation, transport, emballage 49 € H.T. € H.T. Total avec transport € H.T. Date et signature : Cachet : Commande “transport en sus” sur devis (contactez-nous) CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Les prix s’entendent hors taxes, départ usine. Pour toute commande inférieure à un montant de 1000 € H.T., une participation forfaitaire de 49 € H.T. vous sera demandée pour le traitement, la préparation et l’expédition de votre commande. Toute commande d’un montant égal ou supérieur à 1000 € H.T. sur toute la France hors les îles territoriales sera exonérée de frais de port. Les produits portant la mention “transport en SUS” doivent faire l’objet d’un devis personnalisé à ajouter à votre commande. Par ailleurs, tous les frais d’une expédition express seront à la charge intégrale du client qui en aura fait la demande. Les marchandises voyagent aux risques et périls de l’acheteur et doivent être obligatoirement déballées lors de la livraison en présence du livreur. En cas de dommage de la marchandise, il est nécessaire de noter toutes les anomalies sur le bon du transporteur et d’envoyer une lettre recommandée au transporteur sous 48 heures. Les sommes des éco-contributions unitaires mentionnées dans le présent catalogue sont celles connues à la date de parution ; ces éco-contributions unitaires peuvent évoluer et conformément à la réglementation en vigueur, le montant de l’éco-contribution unitaire effectivement dû est celui figurant sur la facture. Tout retour de produit doit faire l’objet d’un accord formel entre le client et le vendeur, sous 10 jours, selon la nature des produits il pourra être appliqué une décote sur les références reprises ainsi que tous frais liés à ces reprises. Seuls les articles en parfait état et dans leur emballage d’origine pourront être repris. Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif, sans engagement de notre part. Un éventuel retard ne pourrait engendrer une annulation de commande ou une demande d’indemnités. La pro- priété des biens vendus ne sera transférée au client qu’une fois effectué le paiement intégral du prix. Nous nous réservons le droit de modifier les caractéristiques techniques des produits. Photos et schémas non contractuels. Prix indicatifs du 01/03/2019 au 28/02/2020 sous réserve d’erreurs typographiques. Mandat administratif Chèque MODE DE PAIEMENT TOTAL H.T. P RIX U NITAIRE H.T. Q UANTITÉ R ÉF . D ÉSIGNATION DES ARTICLES CHOISIS OC n°30019 SIRET 789 548 559 00010 - RCS Romans T.V.A. (selon taux en vigueur) € Dénomination____________________________________ Adresse _______________________________________ ___________________________________________ Téléphone fixe ___________________________________ Portable _______________________________________ E-mail ________________________________________ Jours et horaires de livraison __________________________ ___________________________________________ 615 rue des souffleuses - Saint Mamans - 26300 Rochefort-Samson E-mail : contact@ekipcollectivites.fr Internet : www.ekipcollectivites.fr ADRESSE DE LIVRAISON FACTURATION Dénomination ___________________________________ Adresse _______________________________________ ___________________________________________ ___________________________________________ E-mail________________________________________ Téléphone _____________________________________ Fax _________________________________________ N°SIRET ______________________ Code APE _________ CHORUS PRO (1) Engagement juridique (EJ) N°SIRET_____________________________________ Code service __________________________________ Service Exécutant _______________________________ E-MAIL PAPIER (1) à compter du 1er janvier 2020, nous sommes dans l’obligation légale d’émettre nos factures sous forme dématérialisée sur le portail Chorus pro. BON DE COMMANDE

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